"Club VIP" Attitude Plongée

• Arrêté du 9 juillet 2004 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome aux mélanges autres que l'air (Abrogation de l'arrêté du 28 août 2000)
• Arrêté du 28 août 2000 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome aux mélanges autres que l'air
• Arrêté du 22 juin 1998 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l'air

Textes réglementaires régissant les appareils à pression

• Arrêté du 3 mai 2004 relatif à l'exploitation des récipients sous pression transportables
• Arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression
• Décret no 99-1046 du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous pression
• Arrêté du 4 décembre 1998 relatif à la surveillance en exploitation des soupapes de sûreté des appareils à pression de vapeur ou de gaz
• Arrêté du 6 avril 1998 modifiant l'arrêté du 11 mars 1986 portant application de l'article 3 de la directive 84/527/CEE du 17 septembre 1984 relative aux bouteilles à gaz soudées en acier non allié
• Arrêté du 6 avril 1998 modifiant l'arrêté du 11 mars 1986 portant application de l'article 3 de la directive 84/526/CEE du 17 septembre 1984 relative aux bouteilles à gaz sans soudure en aluminium non allié et en alliage d'aluminium
• Arrêté du 6 avril 1998 modifiant l'arrêté du 11 mars 1986 portant application de l'article 3 de la directive 84/525/CEE du 17 septembre 1984 relative aux bouteilles à gaz en acier sans soudure
• Arrêté du 17 décembre 1997 relatif au rapprochement de la réglementation française sur les appareils à pression de gaz des règlements RID/ADR

Voir aussi :